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Marques déposées par DOMAINE DE SANTA MARIA
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TERRAFIERA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRAFIERA
DOMAINE DE SANTA MARIA, SCI

Numéro de dépôt :
1275322
Date de dépôt :
07/06/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2024

Présentation de la marque TERRAFIERA

Déposée le 7 juin 1984 par DOMAINE DE SANTA MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRAFIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DE SANTA MARIA, SCI domicilié(e) Bravone - 20230 - LINGUIZETTA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque TERRAFIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRAFIERA est expirée depuis le 7 juin 2024.

DOMAINE DE SANTA MARIA a également déposé les autres marques suivantes : CAP CORSE CASABIANCA , MYRTA MANDARINA MANDARITA CEDRATA CEDRACTINA CLEMENTINA EMMANUEL CASABIANCA TIARAJA TIARAJITA CASAMINT


DOMAINE DE SANTA MARIA, SCI - Bravone - 20230 - LINGUIZETTA - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268492 - Publication au BOPI 2004-06-30

Inscription - Transmission de propriété n°23360 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2034235 - Publication au BOPI 1994-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561898 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Vins.